ASSOCIATION CAP 12
SIREN 307 255 638 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Saint-Avold
ASSOCIATION CAP 12 (association de droit local (bas-rhin, haut-rhin et moselle)), SIREN 307255638, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 4 décembre 1974. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Avold (Moselle). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | ASSOCIATION CAP 12 |
|---|---|
| SIREN | 307 255 638 |
| SIRET du siège | 307 255 638 00024 |
| Catégorie juridique | Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) (9260) |
| Date de création | 4 décembre 1974 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Saint-Avold · Entreprises du département Moselle
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 307 255 638 00024 |
|---|---|
| Adresse | 53 RUE HIRSCHAUER, 57500 SAINT-AVOLD |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 307 255 638 00016 | Saint-Avold | 91.3E | 4 décembre 1974 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Moselle, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.