ASSOCIATION
SIREN 499 397 420 · Activités des organisations religieuses · Ronchamp
ASSOCIATION (association déclarée), SIREN 499397420, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2007. Son activité principale déclarée est « Activités des organisations religieuses » (code 94.91Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ronchamp (Haute-Saône). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | ASSOCIATION |
|---|---|
| SIREN | 499 397 420 |
| SIRET du siège | 499 397 420 00021 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 1er janvier 2007 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 8 mars 2010 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 3 à 5 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités des organisations religieuses (94.91Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.91Y — Activités des organisations religieuses |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités des organisations religieuses » · Entreprises de la commune Ronchamp · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 499 397 420 00021 |
|---|---|
| Adresse | CHAPELLE NOTRE DAME DU HAUT, 13 RUE DE LA CHAPELLE, 70250 RONCHAMP |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 499 397 420 00013 | Besançon | 94.91Z | 1er janvier 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.91Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.