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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Franois · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 22 janvier 2019 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20190015, annonce 630 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 6 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180164, annonce 2628 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 20 juillet 2018 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis de projet de fusion D'un projet de contrat de fusion sous seings privés en date à LYON du 29 juin 2018, déposé le 12 juillet 2018, au greffe du Tribunal de commerce de BESANCON et le 12 juillet 2018 au greffe du Tribunal de commerce de DIJON, il résulte que la société ETABLISSEMENTS G. BOUTILLO

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20180136, annonce 440 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 7 février 2018 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Etablissement principal donné en location-gérance

   BODACC B n° 20180026, annonce 527 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170091, annonce 4869 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 12 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160096, annonce 4873 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 5 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20160110, annonce 637 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150117, annonce 3816 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 25 mars 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20150059, annonce 990 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 octobre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140077, annonce 3314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 9 janvier 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140006, annonce 991 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 14 novembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20130219, annonce 671 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 31 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130046, annonce 4199 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 31 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120045, annonce 3625 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 20 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110048, annonce 4450 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100052, annonce 4919 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090059, annonce 4926 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 19 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080057, annonce 3081 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.