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Active (Sirene)

ASS MAISON ARCHITECTURE FRANCHE-COMTE

SIREN 418 882 759 · Activités des organisations professionnelles · Besançon

ASS MAISON ARCHITECTURE FRANCHE-COMTE (association déclarée), SIREN 418882759, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 22 avril 1998. Son activité principale déclarée est « Activités des organisations professionnelles » (code 94.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationASS MAISON ARCHITECTURE FRANCHE-COMTE
SIREN418 882 759
SIRET du siège418 882 759 00016
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création22 avril 1998
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités des organisations professionnelles (94.12Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.12Y — Activités des organisations professionnelles

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des organisations professionnelles » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET418 882 759 00016
Adresse1 RUE DES MARTELOTS, 25000 BESANCON
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
418 882 759 00024Besançon94.99Z21 septembre 2005

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.12Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.