ASS LES PETITS CHAUSSONS
SIREN 402 883 862 · Autres enseignements · Nommay
ASS LES PETITS CHAUSSONS (association déclarée), SIREN 402883862, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 4 octobre 1995. Son activité principale déclarée est « Autres enseignements » (code 85.59B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Nommay (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | ASS LES PETITS CHAUSSONS |
|---|---|
| SIREN | 402 883 862 |
| SIRET du siège | 402 883 862 00011 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 4 octobre 1995 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 3 à 5 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres enseignements (85.59B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 85.59H — Tous les autres enseignements n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres enseignements » · Entreprises de la commune Nommay · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 402 883 862 00011 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 3 RUE PASTEUR, 25600 NOMMAY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.