SIFin
Active (Sirene)

ASS ETUDE REAL REGIME PREVOY PROGRAMMES.

SIREN 302 180 542 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Metz

ASS ETUDE REAL REGIME PREVOY PROGRAMMES. (association de droit local (bas-rhin, haut-rhin et moselle)), SIREN 302180542, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 1979. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Metz (Moselle). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

L'essentiel

Activité déclaréeAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements1 établissement actif sur 2

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationASS ETUDE REAL REGIME PREVOY PROGRAMMES.
SigleAERRPPA
SIREN302 180 542
SIRET du siège302 180 542 00037
Catégorie juridiqueAssociation de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) (9260)
Date de création1er septembre 1979
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2016
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Metz · Entreprises du département Moselle

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET302 180 542 00037
Adresse2 RUE DE COURCELLES, 57070 METZ
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
302 180 542 00029Metz85.3K1er septembre 1979

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Moselle, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.