ASS DES COMMERCANTS ARTISANS
SIREN 427 412 903 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Les Belleville
ASS DES COMMERCANTS ARTISANS (association non déclarée), SIREN 427412903, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1990. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Les Belleville (Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ASS DES COMMERCANTS ARTISANS |
|---|---|
| SIREN | 427 412 903 |
| SIRET du siège | 427 412 903 00010 |
| Catégorie juridique | Association non déclarée (9210) |
| Date de création | 1er janvier 1990 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Les Belleville · Entreprises du département Savoie
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 427 412 903 00010 |
|---|---|
| Adresse | HOTEL LE LACHENAL, 73440 LES BELLEVILLE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Savoie, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.