ASS CTRE DEVOLUTION PERSONNES ET INSTITU
SIREN 394 643 100 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Grenoble
ASS CTRE DEVOLUTION PERSONNES ET INSTITU (association déclarée), SIREN 394643100, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 22 décembre 1993. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Grenoble (Isère). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ASS CTRE DEVOLUTION PERSONNES ET INSTITU |
|---|---|
| SIREN | 394 643 100 |
| SIRET du siège | 394 643 100 00016 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 22 décembre 1993 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Grenoble · Entreprises du département Isère
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 394 643 100 00016 |
|---|---|
| Adresse | 1 RUE FARCONET, 38000 GRENOBLE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.