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Active (Sirene)

ASS COMMERCANTS ARTISANS MALAUSE

SIREN 478 399 215 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Malause

ASS COMMERCANTS ARTISANS MALAUSE (association déclarée), SIREN 478399215, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 6 août 2003. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Malause (Tarn-et-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationASS COMMERCANTS ARTISANS MALAUSE
SigleACAM
SIREN478 399 215
SIRET du siège478 399 215 00019
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création6 août 2003
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Malause · Entreprises du département Tarn-et-Garonne

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET478 399 215 00019
AdresseCHEZ MELLE HELENE ARGOUL, ROUTE DE SAINT VINCENT, 82200 MALAUSE
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Tarn-et-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.