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Active (Sirene)

ASS COMITE CONTRE TUBERCULOSE MALADIES..

SIREN 437 779 317 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Annecy

ASS COMITE CONTRE TUBERCULOSE MALADIES.. (association déclarée), SIREN 437779317, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1945. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Annecy (Haute-Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationASS COMITE CONTRE TUBERCULOSE MALADIES..
SIREN437 779 317
SIRET du siège437 779 317 00019
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création1er janvier 1945
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Annecy · Entreprises du département Haute-Savoie

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET437 779 317 00019
Adresse18 RUE DE LA PAIX, 74000 ANNECY
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 18 août 2025 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 8 juillet 2025)

    Jugement ouvrant une procédure de liquidation judiciaire. La date de cessation des paiements a été fixée au 21 mai 2025. Ont été désignés: Juge commissaire: Madame Christel ROHI. Liquidateur: SELARL ETUDE BOUVET & GUYONNET, parc d’activité Altaïs, 60 rue Cassiopée, 74650 Chavanod. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 25/00008

    BODACC A n° 20250157, annonce 3642 · Greffe du Tribunal Judiciaire d'Annecy · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Haute-Savoie, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.