ASS C.A.E.M.E.L SOUTIEN ELECTION
SIREN 427 833 009 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Domont
ASS C.A.E.M.E.L SOUTIEN ELECTION (association déclarée, reconnue d'utilité publique), SIREN 427833009, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 10 mai 1990. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Domont (Val-d'Oise). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ASS C.A.E.M.E.L SOUTIEN ELECTION |
|---|---|
| SIREN | 427 833 009 |
| SIRET du siège | 427 833 009 00017 |
| Catégorie juridique | Association déclarée, reconnue d'utilité publique (9230) |
| Date de création | 10 mai 1990 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Domont · Entreprises du département Val-d'Oise
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 427 833 009 00017 |
|---|---|
| Adresse | 10 AVENUE GLANDAZ, 95330 DOMONT |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.