SIFin
Active (Sirene)

ASS ACCA

SIREN 391 034 444 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Saint-Martin-le-Vinoux

ASS ACCA (association déclarée), SIREN 391034444, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 5 octobre 1971. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Martin-le-Vinoux (Isère). Le répertoire recense 5 établissements, dont 5 actifs.

Identité

DénominationASS ACCA
SIREN391 034 444
SIRET du siège391 034 444 00011
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création5 octobre 1971
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Saint-Martin-le-Vinoux · Entreprises du département Isère

Établissements (5)

5 actifs

Siège

SIRET391 034 444 00011
AdresseECOLE DE LACHAT MAIRIE, PLACE DU VILLAGE, 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUX
ÉtatActif
Établissements actifs (4)
SIRETCommuneActivitéCréation
391 034 444 00052Gières96.09Z1er janvier 1991
391 034 444 00037Gresse-en-Vercors94.99Z1er janvier 1984
391 034 444 00045Sinard94.99Z1er janvier 1979
391 034 444 00029Château-Bernard94.99Z5 octobre 1971

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.