SIFin
Active (Sirene)

ASS ACCA

SIREN 390 768 901 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Proveysieux

ASS ACCA (association déclarée), SIREN 390768901, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 juillet 1971. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Proveysieux (Isère). Le répertoire recense 3 établissements, dont 3 actifs.

Identité

DénominationASS ACCA
SIREN390 768 901
SIRET du siège390 768 901 00014
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création2 juillet 1971
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Proveysieux · Entreprises du département Isère

Établissements (3)

3 actifs

Siège

SIRET390 768 901 00014
Adresse38120 PROVEYSIEUX
ÉtatActif
Établissements actifs (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
390 768 901 00030Seyssins94.99Z3 août 1971
390 768 901 00022Saint-Guillaume94.99Z2 juillet 1971

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.