ARVALE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Saint-Chaffrey · Entreprises du département Hautes-Alpes

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 11 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260089, annonce 452 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

2. 25 décembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital. Modification de l'administration. Nouveau siège.

   BODACC B n° 20250247, annonce 28 · Greffe du Tribunal de Commerce de Gap · annonce source

3. 25 mai 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   ARVALE Forme : Société à responsabilité limitéeCapital : 7 622,45 € Siège social : Rue du Pont, 05240 VILLENEUVE LA SALLE Oppositions : Art. L.236-15 et R.236-11 du Code de Commerce. Avis de projet commun de fusion. Société Absorbante : ARVALE, SARL au capital de 7 622,45 €, dont le siège social est

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20250100, annonce 93 · Greffe du Tribunal de Commerce de Gap · annonce source

4. 23 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250016, annonce 125 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

5. 25 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240082, annonce 41 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

6. 29 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230124, annonce 19 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

7. 7 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220069, annonce 125 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

8. 1er juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210127, annonce 7 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

9. 17 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200181, annonce 115 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

10. 5 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190087, annonce 102 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

11. 21 juin 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180112, annonce 77 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

12. 27 octobre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170207, annonce 14 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

13. 1er juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170045, annonce 283 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

14. 1er juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160052, annonce 197 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

15. 18 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150033, annonce 63 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

16. 5 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140020, annonce 211 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

17. 6 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130023, annonce 366 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

18. 27 novembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120229, annonce 41 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

19. 11 juin 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120030, annonce 383 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

20. 31 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110029, annonce 303 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

21. 26 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100049, annonce 1462 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

22. 22 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090032, annonce 560 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

23. 31 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080063, annonce 215 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20A) dans le département Hautes-Alpes, dans l'ordre du répertoire.

• SCI LES ROCHES · Gap
• SCI EYMIN ET GUERIN · Les Orres
• SCI LA GARENNE · Crots
• SCI LA LAUZETTE · Briançon
• SCI SEGICO · Saint-Julien-en-Champsaur
• SCI MARGOT DUCLOT · Gap

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.