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Active (Sirene)

ARTISANS COMMERCANTS DE MERVANS

SIREN 105 365 969 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Mervans

ARTISANS COMMERCANTS DE MERVANS (association déclarée), SIREN 105365969, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 8 juin 1988. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mervans (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

L'essentiel

Activité déclaréeAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements1 établissement actif sur 1

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationARTISANS COMMERCANTS DE MERVANS
SIREN105 365 969
SIRET du siège105 365 969 00010
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création8 juin 1988
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 8 juin 1988
Dernier traitement Sirene22 mai 2026
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Mervans · Entreprises du département Saône-et-Loire

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET105 365 969 00010
AdresseMAIRIE, PLACE DU MARCHE, 71310 MERVANS
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Saône-et-Loire, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.