ARTISANS COMMERCANTS DE MERVANS
SIREN 105 365 969 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Mervans
ARTISANS COMMERCANTS DE MERVANS (association déclarée), SIREN 105365969, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 8 juin 1988. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mervans (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
L'essentiel
| Activité déclarée | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Établissements | 1 établissement actif sur 1 |
Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.
Identité
| Dénomination | ARTISANS COMMERCANTS DE MERVANS |
|---|---|
| SIREN | 105 365 969 |
| SIRET du siège | 105 365 969 00010 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 8 juin 1988 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 8 juin 1988 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mai 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Mervans · Entreprises du département Saône-et-Loire
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 105 365 969 00010 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, PLACE DU MARCHE, 71310 MERVANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Saône-et-Loire, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.