SIFin
Active (Sirene)

ARTIMON

SIREN 401 120 555 · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion · Paris 9e Arrondissement

ARTIMON (sas, société par actions simplifiée), SIREN 401120555, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 mai 1995. Son activité principale déclarée est « Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion » (code 70.22Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 9e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 100 à 199 salariés (année 2024).

Identité

DénominationARTIMON
SIREN401 120 555
SIRET du siège401 120 555 00032
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création15 mai 1995
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 18 juin 2024
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié100 à 199 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleConseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202570.20Y — Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion

Toutes les entreprises de l'activité « Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion » · Entreprises de la commune Paris 9e Arrondissement · Entreprises du département Paris

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET401 120 555 00032
Adresse8 RUE DE LA VICTOIRE, 75009 PARIS
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
401 120 555 00024Montrouge74.1G20 décembre 1996
401 120 555 00016Boulogne-Billancourt74.1G15 mai 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
30/09/202312 mois*CompletsConfidentiel—1 597 504 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/202212 mois*CompletsConfidentiel—1 142 638 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/2021Non publiéeCompletsConfidentiel—1 006 289 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/201812 mois*CompletsConfidentiel—669 812 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/201712 mois*CompletsConfidentiel—684 776 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/201612 mois*Complets6 536 015 €—604 485 €949 727 €9,2 %Publics
30/09/2015Non publiéeComplets6 235 234 €—391 985 €641 157 €6,3 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste30/09/2016
complet · 12 mois
30/09/2015
complet · 12 mois
Total du bilan3 470 367 €3 093 065 €
Capitaux propres1 618 196 €1 333 711 €
Capital social196 712 €196 712 €
Emprunts et dettes financières409 €—
Disponibilités1 622 821 €442 078 €
Créances clients1 599 832 €2 218 182 €
Dettes fournisseurs285 214 €854 937 €
Charges de personnel4 170 313 €3 138 012 €
Impôts et taxes120 610 €110 316 €
Charges financières—-27 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (36)

  1. 4 mai 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20260085, annonce 3814 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · annonce source

  2. 17 février 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20260032, annonce 4775 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · annonce source

  3. 28 mai 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20250102, annonce 807 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · annonce source

  4. 12 juillet 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration

    BODACC B n° 20240134, annonce 1318 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · annonce source

  5. 15 mai 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : ARTIMON Forme : Société à responsabilité limitée Adresse du siège : 8 rue de la Victoire 75009 Paris Capital : 310584.00 EUR Numéro unique d'identification : 401120555 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee :

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20240093, annonce 1705 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · annonce source

  6. 24 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-09-30

    BODACC C n° 20240081, annonce 2585 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

  7. 31 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-09-30

    BODACC C n° 20240064, annonce 2518 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

  8. 29 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-09-30

    BODACC C n° 20240042, annonce 8634 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

  9. 30 septembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (augmentation)

    BODACC B n° 20220190, annonce 1417 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · annonce source

  10. 1er juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20220106, annonce 3585 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

  11. 1er juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20220106, annonce 3584 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

  12. 2 mars 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20220043, annonce 1532 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · annonce source

  13. 24 juillet 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (augmentation)

    BODACC B n° 20200142, annonce 1726 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  14. 28 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190144, annonce 9418 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  15. 28 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20190144, annonce 9417 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  16. 7 mars 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20190047, annonce 3110 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  17. 24 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20170017, annonce 8479 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  18. 6 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20160062, annonce 4870 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  19. 12 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160115, annonce 896 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  20. 15 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150073, annonce 1489 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  21. 12 octobre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (diminution)

    BODACC B n° 20140196, annonce 886 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  22. 23 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140058, annonce 11081 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  23. 23 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20140058, annonce 11080 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  24. 17 avril 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130075, annonce 2830 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  25. 16 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120021, annonce 7996 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  26. 28 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110011, annonce 9953 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  27. 28 juillet 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (augmentation)

    BODACC B n° 20100144, annonce 1628 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  28. 17 février 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (augmentation)

    BODACC B n° 20100033, annonce 939 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  29. 5 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100008, annonce 2226 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  30. 17 juin 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090114, annonce 1764 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  31. 20 février 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (diminution)

    BODACC B n° 20090036, annonce 3225 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  32. 20 février 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090036, annonce 3226 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  33. 4 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090012, annonce 6961 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  34. 9 octobre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080183, annonce 2797 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  35. 9 octobre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (diminution)

    BODACC B n° 20080183, annonce 2796 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  36. 18 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080014, annonce 6427 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.22Z) dans le département Paris, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (32)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
4 juin 2026RESSOURCE MANAGEMENT DSI – PHASE DE RUNAGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENTMarché272 250 €
25 mai 2026Prestation d'accompagnement à l'évolution des processus achats FRANCE TELEVISIONSMarché320 000 €
15 avril 2026Prestation de Gestion de Produit BMS SI Antennes FRANCE TELEVISIONSMarché4 664 840 €
10 mars 2026MISSION D'ARCHITECTURE D'ENTREPRISE POUR LE DOMAINE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE REGION NOUVELLE-AQUITAINEMarché250 000 €
1er janvier 2026Chef de projet AMOA SI – Pilotage des évolutions du parc applicatifAGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENTMarché514 800 €
30 décembre 2025Système d’acquisition dynamique relatif aux prestations de conseils et de services - Prestations de gestion fonctionnelle de projets et d’AMOA FRANCE TELEVISIONSMarché795 000 €
19 décembre 2025MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA DSI (RELANCE) AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENTMarché231 000 €
4 novembre 2025Accompagnement à la mise en œuvre de l'externalisation de la PaieAGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENTMarché243 000 €
28 mai 2025Accompagnement à la mise en oeuvre de la réforme de facturation électronique et aide au choix d'une Plateforme de Dématérialisation Partenaire BRLMarché49 980 €
15 avril 2025PRESTATION DE PMO OPERATIONNEL AQT - RENFORCEMENT MISSION GESTION ET SUIVI DU PORTEFEUILLE (PMO)AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENTMarché528 000 €
24 janvier 2025Accompagnement démarche CSRDFRANCE TELEVISIONSMarché56 933 €
15 octobre 2024Marché portant sur une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la formalisation des besoins métiers de la filière patrimoine et maîtrise d'ouvrageGIE EXPERTISE ET SUPPORTMarché51 400 €
10 juin 2024MFACT-2567 Prestation d'assistance PO pour le projet Sherlock domaine Finance - Catégorie 9FRANCE TELEVISIONSMarché535 000 €
16 mai 2024Catégorie 8 : Prestation d’assistance PO pour Sherlock en programmation linéaire et non-linéaire FRANCE TELEVISIONSMarché450 000 €
10 mai 2024Catégorie 8 : Prestation de PO pour le projet Sherlock sur le domaine Programmation Linéaire & non linéaire FRANCE TELEVISIONSMarché450 000 €
12 avril 2024Prestation à maîtrise d'ouvrageDEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCEMarché600 000 € · 3 titulaires
15 décembre 2023Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Méthodes, qualité et process AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENTMarché4 463 555 €
15 décembre 2023Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Méthodes, qualité et process AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENTMarché4 463 555 €
15 décembre 2023Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Agile AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENTMarché11 791 302 €
13 décembre 2023Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Projets métiers AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENTMarché19 046 720 €
5 avril 2023MS2 - PRESTATIONS D'ETUDES EN AMENAGEMENT D'ESPACES DE TRAVAIL - AMENAGEMENT DE LA MAISON DE REGIONREGION GRAND ESTMarché49 515 € · 2 titulaires
6 janvier 2023MS - AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA MAISON DE REGION AU SEIN DE L'HOTEL DE REGION DE CHALONS EN CHAMPAREGION GRAND ESTMarché50 800 € · 2 titulaires
17 mai 2022ACCORD-CADRE - PRESTATIONS D'ETUDES EN AMENAGEMENT D'ESPACES DE TRAVAILREGION GRAND ESTMarché400 000 € · 2 titulaires
30 décembre 2020Marché subséquent 18 Accord cadre AMOA SI DDCOLINSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUELMarché519 900 €
13 juillet 2020MARCHE SUBSEQUENT N°16 ASSISTANCE AU SUIVI DE REALISATION DES OUTILS DITS NOTILUS (VERSIONS 3 ET 4) ET NEVA (VERSIONS 3 ET 4 LE CAS ECHEANT) A LA CONCEPTION VISUELLE (UX/UI) ET FONCTIONNELLE DES OUTILS DITS NOTILUS (VERSIONS 3, 4 VOIRE 5) ET NEVA (VERSIONS 3 ET SUIVANTES)INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUELMarché310 075 €
7 juillet 2020MARCHE SUBSEQUENT N°17 : ASSISTANCE A LA CONCEPTION FONCTIONNELLE ET VISUELLE (UX/UI) ET DES OUTILS TECHNIQUES ET DOCUMENTAIRES DE CONSULTATION DES COLLECTIONS DITS « POSTE » : ACHEVEMENT DE CONCEPTION DE LA PREMIERE VERSION ET AMORCE DE CONCEPTION DE LA DEUXIEME VERSIONINSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUELMarché75 112 €
17 février 2020MS 15 portant Assistance à la conception fonctionnelle et visuelle (UX/UI) et des outils techniques et documentaires de consultation des collections dits « Poste » : spécifications de la première versionINSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUELMarché88 300 €
14 février 2020MS 14 portant Assistance au suivie de réalisation des outils dits "Notilus" (Version 3) et "Neva" (Version 2.2 et 3); A la conception visuelle (UX/UI) et fonctionnelle des outils dits "Notilus" (Version 3 et suivantes) et "Neva" (Versions 2.2, 3 et 4)INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUELMarché343 112 €
14 novembre 2019Accord-cadre de prestations d'AMOA pour la refonte des outils SI techniques et documentaires de la DDCOL - Marché subséquent n°13 relatif à des prestations d'accompagnement au changement au sein du Département conservation de la DDCOLINSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUELMarché58 000 €
11 septembre 2019MS 12 « Assistance à la conception fonctionnelle et visuelle (UX/UI) et des outils techniques et documentaires de consultation des collections dits « Poste » : consolidation de la cible et première version ».INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUELMarché57 650 €
2 septembre 2019MARCHE SUBSÉQUENT N°11 : ASSISTANCE AU SUIVI DE RÉALISATION DES OUTILS DITS « NOTILUS » (VERSIONS 2 ET 3) ET « NEVA » (VERSIONS 2.1 ET 3) ; A LA CONCEPTION VISUELLE (UX/UI) ET FONCTIONNELLE DES OUTILS DITS « NOTILUS » (VERSIONS 2 ET 3) ET « NEVA » (VERSIONS 3 ET 4)INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUELMarché311 350 €
6 mars 2019Marché subséquent n°10 portant assistance au suivi de réalisation des outils dits "Notilus" (versions 1 et 2) et "Neva" (versions 2.1 et 3, à la conception visuelle (UX/UI) et fonctionnelle des outils dits "Notilus" (version 2 et 3) et "Neva" (versions 2.1 et4)INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUELMarché336 350 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 32 marchés) : 51 277 184 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.