Active (Sirene)

ARTES BATA

SIREN 413 572 090 · Autres enseignements · Marseille 7e Arrondissement

ARTES BATA (association déclarée), SIREN 413572090, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 novembre 1995. Son activité principale déclarée est « Autres enseignements » (code 85.59B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Marseille 7e Arrondissement (Bouches-du-Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	ARTES BATA
SIREN	413 572 090
SIRET du siège	413 572 090 00012
Catégorie juridique	Association déclarée (9220)
Date de création	23 novembre 1995
Catégorie d'entreprise	Non publié
Économie sociale et solidaire	Oui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Autres enseignements (85.59B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	85.59H — Tous les autres enseignements n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres enseignements » · Entreprises de la commune Marseille 7e Arrondissement · Entreprises du département Bouches-du-Rhône

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	413 572 090 00012
Adresse	CHEZ MME DAVAINE, 242 RUE D'ENDOUME, 13007 MARSEILLE
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (0)

Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 85.59B) dans le département Bouches-du-Rhône, dans l'ordre du répertoire.

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Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.