ARC-CAD

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des sièges sociaux » · Entreprises de la commune Ars-sur-Formans · Entreprises du département Ain

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 23 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260138, annonce 26 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

2. 6 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250128, annonce 47 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

3. 23 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240120, annonce 29 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

4. 19 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230137, annonce 39 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

5. 16 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220180, annonce 25 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

6. 2 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210234, annonce 6533 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

7. 29 octobre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20210212, annonce 16 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

8. 31 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200213, annonce 6147 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

9. 5 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190213, annonce 6811 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

10. 9 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180230, annonce 2975 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

11. 27 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170126, annonce 6370 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

12. 25 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160088, annonce 7909 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

13. 9 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160064, annonce 11674 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

14. 8 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité et transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20160112, annonce 19 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

15. 22 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140071, annonce 6879 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

16. 16 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130067, annonce 5137 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

17. 24 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120077, annonce 7414 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

18. 26 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110083, annonce 10347 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

19. 8 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100082, annonce 5760 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

20. 22 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20100017, annonce 6912 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

21. 3 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090063, annonce 189 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

22. 7 octobre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20080181, annonce 35 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

23. 24 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080047, annonce 7746 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

24. 15 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20080028, annonce 250 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

• EJC · Lent
• SCI PERROT C.J.2.A. · Échenevex
• GROUPE CHANEL DEMENAGEMENTS TRANSFERTS · Péronnas
• MONVIL · Montagnat
• HOLTP · Jasseron
• LABRUYERE SALIS BATIMENT L S BATIMENT · Sainte-Euphémie