AMICALE DU TRIBUNAL D'INSTANCE D'EPINAL
SIREN 802 782 995 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Épinal
AMICALE DU TRIBUNAL D'INSTANCE D'EPINAL (association déclarée), SIREN 802782995, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 13 février 2014. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Épinal (Vosges). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | AMICALE DU TRIBUNAL D'INSTANCE D'EPINAL |
|---|---|
| Sigle | A.T.I.E. |
| SIREN | 802 782 995 |
| SIRET du siège | 802 782 995 00012 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 13 février 2014 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 13 février 2014 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Épinal · Entreprises du département Vosges
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 802 782 995 00012 |
|---|---|
| Adresse | TRIBUNAL D'INSTANCE, 1 PL DU MARECHAL FOCH, 88000 EPINAL |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.