ALSACE SANTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Hébergement médicalisé pour personnes âgées » · Entreprises de la commune Devecey · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 24 février 2016 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20160038, annonce 692 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 13 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20160008, annonce 505 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 24 novembre 2015 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : ALSACE SANTE - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zon

   Autre achat, apport, attribution

   BODACC A n° 20150226, annonce 441 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 21 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150096, annonce 2016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 13 mai 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20150091, annonce 772 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 28 octobre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20140207, annonce 497 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140051, annonce 4041 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 21 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130053, annonce 5334 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 11 août 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20130154, annonce 725 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 31 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120045, annonce 3795 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 20 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110048, annonce 4584 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100052, annonce 5077 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 9 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090042, annonce 3167 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 29 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080049, annonce 2387 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 12 mars 2008 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social.

    BODACC A n° 20080043, annonce 1851 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 27 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    transformation de la société, ancienne forme juridique : société à responsabilité limitée à associé unique ; capital porté de 7 622,45 euros à 37 000 euros ; date d'effet : 19/06/2007 capital porté de 7 622,45 euros à 37 000 euros

    BODACC B n° 20080035, annonce 4231 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.