ALIAS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Pernes-les-Fontaines · Entreprises du département Vaucluse

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 13 mai 2025 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20250091, annonce 2681 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon · annonce source

2. 13 mars 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20250051, annonce 1734 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon · annonce source

3. 19 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20240245, annonce 8301 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

4. 27 octobre 2024 · Immatriculations · Avis initial

   immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

   BODACC A n° 20240209, annonce 1952 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon · annonce source

5. 15 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20230220, annonce 4452 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

6. 12 novembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20230218, annonce 1620 · Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux · annonce source

7. 31 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20220255, annonce 4442 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

8. 1er avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220065, annonce 3494 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

9. 20 juin 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

   BODACC B n° 20210119, annonce 1957 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

10. 21 mars 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-06-30

    BODACC C n° 20210056, annonce 1035 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

11. 2 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-06-30

    BODACC C n° 20200105, annonce 2753 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

12. 10 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20190029, annonce 3926 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

13. 23 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20180011, annonce 8107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

14. 18 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20170006, annonce 7302 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

15. 30 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20150134, annonce 13549 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

16. 18 novembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150222, annonce 2707 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

17. 28 juillet 2013 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

    BODACC A n° 20130144, annonce 714 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

18. 17 avril 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130075, annonce 1122 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE · annonce source

19. 26 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100031, annonce 2669 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE · annonce source

20. 24 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090027, annonce 3002 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE · annonce source

21. 18 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080014, annonce 2219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLAYE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.