AFM

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Bavilliers · Entreprises du département Territoire de Belfort

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 16 août 2019 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20190157, annonce 2777 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

2. 11 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20190154, annonce 1475 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

3. 25 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20190142, annonce 9857 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

4. 16 janvier 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20190011, annonce 2120 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

5. 6 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-03-31

   BODACC C n° 20180228, annonce 11603 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

6. 16 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-03-31

   BODACC C n° 20170079, annonce 7647 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 15 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-03-31

   BODACC C n° 20160121, annonce 7520 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 25 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-03-31

   BODACC C n° 20150123, annonce 8822 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 28 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-03-31

   BODACC C n° 20140090, annonce 18428 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 3 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130072, annonce 10948 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 20 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120085, annonce 11546 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 26 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110083, annonce 12957 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 29 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100087, annonce 11498 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 4 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090091, annonce 12948 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 22 septembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20090182, annonce 1564 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 25 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20080089, annonce 12801 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 24 septembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20080172, annonce 1830 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.