ACTES
SIREN 338 770 282 · Formation continue d'adultes · Ramonville-Saint-Agne
ACTES (association déclarée), SIREN 338770282, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 1986. Son activité principale déclarée est « Formation continue d'adultes » (code 85.59A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ACTES |
|---|---|
| SIREN | 338 770 282 |
| SIRET du siège | 338 770 282 00014 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 1er septembre 1986 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Formation continue d'adultes (85.59A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 85.59G — Formation continue d'adultes |
Toutes les entreprises de l'activité « Formation continue d'adultes » · Entreprises de la commune Ramonville-Saint-Agne · Entreprises du département Haute-Garonne
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 338 770 282 00014 |
|---|---|
| Adresse | 5 RES DES JARDINS OCCITAN, 95 AVENUE TOLOSANE, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 85.59A) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.