ACTA NON VERBA
SIREN 993 256 338 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · La Brigue
ACTA NON VERBA (association déclarée), SIREN 993256338, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er mars 2024. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Brigue (Alpes-Maritimes). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ACTA NON VERBA |
|---|---|
| SIREN | 993 256 338 |
| SIRET du siège | 993 256 338 00019 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 1er mars 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er mars 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 29 octobre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune La Brigue · Entreprises du département Alpes-Maritimes
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 993 256 338 00019 |
|---|---|
| Adresse | LE RIO SECCO RESIDENCE LE SAN BAST, 427 AVENUE DE L'AUTHION, 06430 LA BRIGUE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Alpes-Maritimes, dans l'ordre du répertoire.
- INNWAY HUMAN · Nice
- MLN-CONSEIL · Nice
- MON CHOIX COOP ENERGIE · Cannes
- POLISTE PNS 2025-2026 · Biot
- LES ECO-MEDIATEURS · Nice
- ASSOCIATION LUTTE FRELON ASIATIQUE (AVVN) · Cannes
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.