SIFin
Active (Sirene)

ACMOUSENS

SIREN 978 585 586 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Villeneuve-Tolosane

ACMOUSENS (société civile immobilière), SIREN 978585586, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2023. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Villeneuve-Tolosane (Haute-Garonne). Le répertoire recense 2 établissements, dont 2 actifs.

Identité

DénominationACMOUSENS
SigleACM
SIREN978 585 586
SIRET du siège978 585 586 00016
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création1er décembre 2023
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er décembre 2023
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Villeneuve-Tolosane · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (2)

2 actifs

Siège

SIRET978 585 586 00016
Adresse18 RUE DE GASCOGNE, 31270 VILLENEUVE-TOLOSANE
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
978 585 586 00024Caujac68.20B1er décembre 2023

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 6 septembre 2023 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20230171, annonce 462 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.