ACH'TERR
SIREN 790 622 542 · Formation continue d'adultes · Novillars
ACH'TERR (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 790622542, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 10 novembre 2016. Sa date de création déclarée est le 9 janvier 2013. Son activité principale déclarée est « Formation continue d'adultes » (code 85.59A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Novillars (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | ACH'TERR |
|---|---|
| SIREN | 790 622 542 |
| SIRET du siège | 790 622 542 00013 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 9 janvier 2013 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 10 novembre 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Formation continue d'adultes (85.59A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Formation continue d'adultes » · Entreprises de la commune Novillars · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 790 622 542 00013 |
|---|---|
| Adresse | 15 RUE GARRIGNOT, 25220 NOVILLARS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (6)
22 décembre 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160249, annonce 905 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
22 novembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main
BODACC B n° 20160227, annonce 800 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 avril 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20160070, annonce 490 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160019, annonce 1533 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20150040, annonce 3082 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
22 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-09-30
BODACC C n° 20140028, annonce 2984 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.