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Active (Sirene)

ACCESS PLAN

SIREN 798 393 013 · Activités d'architecture · Sillans

ACCESS PLAN (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 798393013, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 décembre 2013. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sillans (Isère). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationACCESS PLAN
SIREN798 393 013
SIRET du siège798 393 013 00015
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création2 décembre 2013
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er mars 2015
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités d'architecture (71.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.11Y — Activités d’architecture

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Sillans · Entreprises du département Isère

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET798 393 013 00015
Adresse115 ALLEE DES SAPINS, 38590 SILLANS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
798 393 013 00023Colombe71.11Z2 décembre 2013

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (15)

  1. 30 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260143, annonce 7154 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  2. 27 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250228, annonce 2195 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  3. 22 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240184, annonce 3301 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  4. 7 janvier 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20240004, annonce 1256 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  5. 17 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230157, annonce 2588 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  6. 24 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220142, annonce 4017 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  7. 13 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210200, annonce 2567 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  8. 1er octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200191, annonce 3856 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  9. 20 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190117, annonce 5709 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  10. 17 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180150, annonce 5371 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  11. 20 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170032, annonce 4246 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  12. 23 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160050, annonce 3335 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  13. 27 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150110, annonce 5190 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  14. 26 décembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er décembre 2013)

    Mise en activité de la société.

    BODACC B n° 20130248, annonce 1598 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  15. 15 décembre 2013 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité.

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20130241, annonce 236 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.