ACCESS PLAN
SIREN 798 393 013 · Activités d'architecture · Sillans
ACCESS PLAN (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 798393013, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 décembre 2013. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sillans (Isère). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ACCESS PLAN |
|---|---|
| SIREN | 798 393 013 |
| SIRET du siège | 798 393 013 00015 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 2 décembre 2013 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er mars 2015 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités d'architecture (71.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 71.11Y — Activités d’architecture |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Sillans · Entreprises du département Isère
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 798 393 013 00015 |
|---|---|
| Adresse | 115 ALLEE DES SAPINS, 38590 SILLANS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 798 393 013 00023 | Colombe | 71.11Z | 2 décembre 2013 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (15)
30 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260143, annonce 7154 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source
27 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250228, annonce 2195 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source
22 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240184, annonce 3301 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source
7 janvier 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'activité.
BODACC B n° 20240004, annonce 1256 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source
17 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230157, annonce 2588 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source
24 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220142, annonce 4017 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source
13 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210200, annonce 2567 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
1er octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200191, annonce 3856 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
20 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190117, annonce 5709 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
17 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180150, annonce 5371 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
20 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170032, annonce 4246 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
23 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160050, annonce 3335 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
27 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150110, annonce 5190 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
26 décembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 1er décembre 2013)
Mise en activité de la société.
BODACC B n° 20130248, annonce 1598 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source
15 décembre 2013 · Créations · Avis initial
Cette société n'exerce aucune activité.
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20130241, annonce 236 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.
- EMILIE MAISONNEUVE-PREVOT SARL · Bourgoin-Jallieu
- CORALIE BONNAIRE ARCHITECTE D'INTERIEUR · Bourgoin-Jallieu
- YF ARCHITECTURE · Saint-Clair-du-Rhône
- ARCHITECTURE FREDERIQUE LONCHAMPT · Grenoble
- IN-TOPO · Biviers
- SILO ARCHITECTES · Grenoble
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.