ACCA ROUGEGOUTTE 90
SIREN 809 788 904 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Rougegoutte
ACCA ROUGEGOUTTE 90 (association déclarée), SIREN 809788904, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 juillet 2004. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Rougegoutte (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ACCA ROUGEGOUTTE 90 |
|---|---|
| SIREN | 809 788 904 |
| SIRET du siège | 809 788 904 00013 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 28 juillet 2004 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 28 juillet 2004 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Rougegoutte · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 809 788 904 00013 |
|---|---|
| Adresse | 3 CHEMIN DU QUET, 90200 ROUGEGOUTTE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.