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Active (Sirene)

ACCA DE LES CLUSES

SIREN 512 850 447 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Les Cluses

ACCA DE LES CLUSES (association déclarée), SIREN 512850447, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 22 septembre 1978. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Les Cluses (Pyrénées-Orientales). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationACCA DE LES CLUSES
SIREN512 850 447
SIRET du siège512 850 447 00016
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création22 septembre 1978
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 22 septembre 1978
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Les Cluses · Entreprises du département Pyrénées-Orientales

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET512 850 447 00016
AdresseMAIRIE, 66480 LES CLUSES
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Pyrénées-Orientales, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.