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Active (Sirene)

ACCA DE BILLIAT

SIREN 522 841 022 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Billiat

ACCA DE BILLIAT (association déclarée), SIREN 522841022, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 12 septembre 1980. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Billiat (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationACCA DE BILLIAT
SIREN522 841 022
SIRET du siège522 841 022 00018
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création12 septembre 1980
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 12 septembre 1980
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Billiat · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET522 841 022 00018
AdresseMAIRIE, 01200 BILLIAT
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.