ACCA
SIREN 311 078 349 · Activités de clubs de sports · Pusey
ACCA (association déclarée), SIREN 311078349, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Son activité principale déclarée est « Activités de clubs de sports » (code 93.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pusey (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ACCA |
|---|---|
| SIREN | 311 078 349 |
| SIRET du siège | 311 078 349 00017 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | Non renseignée par Sirene |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Activités de clubs de sports (93.12Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 93.12Y — Activités des clubs de sports |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités de clubs de sports » · Entreprises de la commune Pusey · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 311 078 349 00017 |
|---|---|
| Adresse | 70000 PUSEY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.