Active (Sirene)

ACCA

SIREN 300 009 263 · Activités de clubs de sports · Betoncourt-Saint-Pancras

ACCA (association déclarée), SIREN 300009263, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Son activité principale déclarée est « Activités de clubs de sports » (code 93.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Betoncourt-Saint-Pancras (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	ACCA
SIREN	300 009 263
SIRET du siège	300 009 263 00017
Catégorie juridique	Association déclarée (9220)
Date de création	Non renseignée par Sirene
Catégorie d'entreprise	Non publié
Économie sociale et solidaire	Oui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Activités de clubs de sports (93.12Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	93.12Y — Activités des clubs de sports

Toutes les entreprises de l'activité « Activités de clubs de sports » · Entreprises de la commune Betoncourt-Saint-Pancras · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	300 009 263 00017
Adresse	70210 BETONCOURT-SAINT-PANCRAS
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (0)

Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 93.12Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

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Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.