Cessée (Sirene)

A T C E

SIREN 501 520 985 · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment · Vert-Saint-Denis

A T C E (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 501520985, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2010. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2007. Son activité principale déclarée est « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » (code 43.99C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vert-Saint-Denis (Seine-et-Marne). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	A T C E
SIREN	501 520 985
SIRET du siège	501 520 985 00026
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er décembre 2007
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2010
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » · Entreprises de la commune Vert-Saint-Denis · Entreprises du département Seine-et-Marne

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	501 520 985 00026
Adresse	2 RUE D ORMESSON, 77240 VERT-SAINT-DENIS
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
501 520 985 00018	Meaux	43.99C	1er décembre 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (6)

16 juin 2013 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20130114, annonce 944 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
15 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100062, annonce 11097 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
30 octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090081, annonce 11350 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
3 octobre 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080179, annonce 1720 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source
30 septembre 2008 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort. Société à responsabilité limitée suite transfert du siège dans le ressort avec un gérant Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20080176, annonce 902 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
19 mars 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080047, annonce 2560 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.