SIFin
Actif (Sirene)Siège

ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE DE L'ECOLE COMMUNALE DE SERVANCE LES COURTES PATTES

SIRET 995 099 405 00012 · entreprise ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE DE L'ECOLE COMMUNALE DE SERVANCE LES COURTES PATTES (SIREN 995 099 405)

L'établissement SIRET 99509940500012 est le siège de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE DE L'ECOLE COMMUNALE DE SERVANCE LES COURTES PATTES. Il est enregistré comme actif dans le répertoire Sirene. Activité déclarée : « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (94.99Z). Commune : Servance-Miellin.

Établissement

SIRET995 099 405 00012
Entreprise de rattachementASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE DE L'ECOLE COMMUNALE DE SERVANCE LES COURTES PATTES
QualitéSiège de l'unité légale
État selon SireneActif — depuis le 17 mars 2011
Date de création17 mars 2011
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Code en NAF 202594.99Y
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements du 1er octobre 2026 — Licence Ouverte 2.0.

Adresse et localisation

Adresse (Sirene)15 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 70440 SERVANCE-MIELLIN
CommuneServance-Miellin (70489)
DépartementHaute-Saône

Position issue du fichier de géolocalisation des établissements Sirene (INSEE) : estimation à finalité de repérage, l'adresse officielle reste celle de Sirene.