SIFin
Actif (Sirene)Siège

ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME

SIRET 945 011 625 00015 · entreprise ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME (SIREN 945 011 625)

L'établissement SIRET 94501162500015 est le siège de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME. Il est enregistré comme actif dans le répertoire Sirene. Activité déclarée : « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (94.99Z). Commune : Hauts de Bienne.

Établissement

SIRET945 011 625 00015
Entreprise de rattachementASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME
QualitéSiège de l'unité légale
État selon SireneActif — depuis le 15 janvier 2019
Date de création15 janvier 2019
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Code en NAF 202594.99Y
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements du 1er octobre 2026 — Licence Ouverte 2.0.

Adresse et localisation

Adresse (Sirene)MOREZ, 28 QUAI JOBEZ, 39400 HAUTS DE BIENNE
CommuneHauts de Bienne (39368)
DépartementJura

Position issue du fichier de géolocalisation des établissements Sirene (INSEE) : estimation à finalité de repérage, l'adresse officielle reste celle de Sirene.