Actif (Sirene)Siège
ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME
SIRET 945 011 625 00015 · entreprise ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME (SIREN 945 011 625)
L'établissement SIRET 94501162500015 est le siège de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME. Il est enregistré comme actif dans le répertoire Sirene. Activité déclarée : « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (94.99Z). Commune : Hauts de Bienne.
Établissement
| SIRET | 945 011 625 00015 |
|---|---|
| Entreprise de rattachement | ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME |
| Qualité | Siège de l'unité légale |
| État selon Sirene | Actif — depuis le 15 janvier 2019 |
| Date de création | 15 janvier 2019 |
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements du 1er octobre 2026 — Licence Ouverte 2.0.
Adresse et localisation
| Adresse (Sirene) | MOREZ, 28 QUAI JOBEZ, 39400 HAUTS DE BIENNE |
|---|---|
| Commune | Hauts de Bienne (39368) |
| Département | Jura |
Position issue du fichier de géolocalisation des établissements Sirene (INSEE) : estimation à finalité de repérage, l'adresse officielle reste celle de Sirene.