SIFin
Actif (Sirene)Siège

SPINE ARCH BREVET

SIRET 819 918 103 00014 · entreprise SPINE ARCH BREVET (SIREN 819 918 103)

L'établissement SIRET 81991810300014 est le siège de SPINE ARCH BREVET. Il est enregistré comme actif dans le répertoire Sirene. Activité déclarée : « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (77.40Z). Commune : Oberschaeffolsheim.

Établissement

SIRET819 918 103 00014
Entreprise de rattachementSPINE ARCH BREVET
QualitéSiège de l'unité légale
État selon SireneActif — depuis le 14 janvier 2016
Date de création14 janvier 2016
Activité principaleLocation-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)
Code en NAF 202577.40G
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements du 1er octobre 2026 — Licence Ouverte 2.0.

Adresse et localisation

Adresse (Sirene)1 IMPASSE DU LORIOT, 67203 OBERSCHAEFFOLSHEIM
CommuneOberschaeffolsheim (67350)
DépartementBas-Rhin

Position issue du fichier de géolocalisation des établissements Sirene (INSEE) : estimation à finalité de repérage, l'adresse officielle reste celle de Sirene.