SIFin
Actif (Sirene)Siège

SOCIETE CIVILE LE CLOS DE SCHAVANN

SIRET 499 637 833 00017 · entreprise SOCIETE CIVILE LE CLOS DE SCHAVANN (SIREN 499 637 833)

L'établissement SIRET 49963783300017 est le siège de SOCIETE CIVILE LE CLOS DE SCHAVANN. Il est enregistré comme actif dans le répertoire Sirene. Activité déclarée : « Supports juridiques de programmes » (41.10D). Commune : Romagny-sous-Rougemont.

Établissement

SIRET499 637 833 00017
Entreprise de rattachementSOCIETE CIVILE LE CLOS DE SCHAVANN
QualitéSiège de l'unité légale
État selon SireneActif — depuis le 1er janvier 2008
Date de création17 juillet 2007
Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
Code en NAF 202568.32G
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements du 1er octobre 2026 — Licence Ouverte 2.0.

Adresse et localisation

Adresse (Sirene)5 RUE DE SCHWYR, 90110 ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
CommuneRomagny-sous-Rougemont (90086)
DépartementTerritoire de Belfort

Position issue du fichier de géolocalisation des établissements Sirene (INSEE) : estimation à finalité de repérage, l'adresse officielle reste celle de Sirene.