SIFin
Fermé (Sirene)Établissement secondaire

COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE BELLIGNAT

SIRET 404 296 030 00012 · entreprise COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE BELLIGNAT (SIREN 404 296 030)

L'établissement SIRET 40429603000012 est un établissement de COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE BELLIGNAT. Il est enregistré comme fermé dans le répertoire Sirene depuis le 26 juillet 2024. Activité déclarée : « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (94.99Z). Commune : Bellignat.

Établissement

SIRET404 296 030 00012
Entreprise de rattachementCOMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE BELLIGNAT
QualitéÉtablissement secondaire
État selon SireneFermé — depuis le 26 juillet 2024
Date de création1er janvier 1996
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements du 1er octobre 2026 — Licence Ouverte 2.0.

Adresse et localisation

Adresse (Sirene)10 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 01100 BELLIGNAT
CommuneBellignat (01031)
DépartementAin

Position issue du fichier de géolocalisation des établissements Sirene (INSEE) : estimation à finalité de repérage, l'adresse officielle reste celle de Sirene.