SIFin
Actif (Sirene)Établissement secondaire

SPANC

SIRET 249 000 241 00128 · entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE (SIREN 249 000 241)

L'établissement SIRET 24900024100128 (enseigne « SPANC ») est un établissement de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE. Il est enregistré comme actif dans le répertoire Sirene. Activité déclarée : « Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale » (84.12Z). Commune : Delle.

Établissement

SIRET249 000 241 00128
Entreprise de rattachementCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
QualitéÉtablissement secondaire
État selon SireneActif — depuis le 5 décembre 2008
Date de création5 décembre 2008
EnseigneSPANC
Activité principaleAdministration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
Code en NAF 202584.12Y
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements du 1er octobre 2026 — Licence Ouverte 2.0.

Adresse et localisation

Adresse (Sirene)28 FAUBOURG DE BELFORT, 90100 DELLE
CommuneDelle (90033)
DépartementTerritoire de Belfort

Position issue du fichier de géolocalisation des établissements Sirene (INSEE) : estimation à finalité de repérage, l'adresse officielle reste celle de Sirene.