SIFin
Actif (Sirene)Établissement secondaire

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)

SIRET 200 023 075 00043 · entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (SIREN 200 023 075)

L'établissement SIRET 20002307500043 (enseigne « ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) ») est un établissement de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE. Il est enregistré comme actif dans le répertoire Sirene. Activité déclarée : « Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale » (84.12Z). Commune : Maîche.

Établissement

SIRET200 023 075 00043
Entreprise de rattachementCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
QualitéÉtablissement secondaire
État selon SireneActif — depuis le 1er janvier 2015
Date de création1er janvier 2015
EnseigneASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
Activité principaleAdministration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
Code en NAF 202584.12Y
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements du 1er octobre 2026 — Licence Ouverte 2.0.

Adresse et localisation

Adresse (Sirene)MAISON DES SERVICES, 24 RUE MONTALEMBERT, 25120 MAICHE
CommuneMaîche (25356)
DépartementDoubs

Position issue du fichier de géolocalisation des établissements Sirene (INSEE) : estimation à finalité de repérage, l'adresse officielle reste celle de Sirene.