TV DROIT
SIREN 434 434 437 · Edition et distribution vidéo · Nice
TV DROIT (autre société civile), SIREN 434434437, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 26 décembre 2019. Sa date de création déclarée est le 4 janvier 2000. Son activité principale déclarée est « Edition et distribution vidéo » (code 59.13B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Nice (Alpes-Maritimes). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | TV DROIT |
|---|---|
| SIREN | 434 434 437 |
| SIRET du siège | 434 434 437 00019 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 4 janvier 2000 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 26 décembre 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Edition et distribution vidéo (59.13B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Edition et distribution vidéo » · Entreprises de la commune Nice · Entreprises du département Alpes-Maritimes
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 434 434 437 00019 |
|---|---|
| Adresse | CO M MANCILLA, 10 RUE ST FRANCOIS DE PAULE, 06000 NICE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
7 janvier 2020 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20200004, annonce 63 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source
10 septembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité et dissolution de la société. Modification de représentant..
BODACC B n° 20170173, annonce 126 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.