Active (Sirene)

TRILOGIE FRANCHE COMTE

SIREN 440 812 824 · Besançon

TRILOGIE FRANCHE COMTE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 440812824, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er février 2002. Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	TRILOGIE FRANCHE COMTE
SIREN	440 812 824
SIRET du siège	440 812 824 00017
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er février 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 2002
Dernier traitement Sirene	23 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	70.3A
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	440 812 824 00017
Adresse	31 RUE CLAUDE POUILLET, 25000 BESANCON
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
440 812 824 00025	Vesoul	70.3A	1er juillet 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

28 avril 2011 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20110083, annonce 717 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
5 avril 2011 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 11 avril 2011)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20110087, annonce 1382 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 mai 2010 · Procédures collectives · Avis initial
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire (événement du 9 novembre 2010)
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
BODACC A n° 20100235, annonce 1139 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.