T C MOTO
SIREN 421 747 379 · Portes-lès-Valence
T C MOTO (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 421747379, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 5 avril 2004. Sa date de création déclarée est le 1er mars 1999. Son siège est situé à Portes-lès-Valence (Drôme). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | T C MOTO |
|---|---|
| Sigle | TCM |
| SIREN | 421 747 379 |
| SIRET du siège | 421 747 379 00020 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er mars 1999 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 5 avril 2004 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | 50.4Z |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 1 (2003) |
Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF rév. 1 (2003)). Il n'est pas converti.
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 421 747 379 00020 |
|---|---|
| Adresse | 380 AV PDT SALVADOR ALLENDE, 26800 PORTES-LES-VALENCE |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 421 747 379 00012 | Valence | 50.4Z | 1er mars 1999 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).
13 avril 2010 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 22 mars 2010)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20100071, annonce 1139 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.