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Active (Sirene)

SPL DEVELOPPEMENT

SIREN 799 021 407 · Activités des sociétés holding · Devecey

SPL DEVELOPPEMENT (sas, société par actions simplifiée), SIREN 799021407, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 6 décembre 2013. Son activité principale déclarée est « Activités des sociétés holding » (code 64.20Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Devecey (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSPL DEVELOPPEMENT
SIREN799 021 407
SIRET du siège799 021 407 00017
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création6 décembre 2013
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 6 décembre 2013
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleActivités des sociétés holding (64.20Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202564.21Y — Activités de société holding

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des sociétés holding » · Entreprises de la commune Devecey · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET799 021 407 00017
Adresse20 LE CLOS ROUSSEY, 25870 DEVECEY
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202312 mois*Complets0 €—-6 910 157 €-28 656 €—Publics
31/12/202212 mois*Complets0 €—683 318 €-26 984 €—Publics
31/12/202112 mois*Complets0 €—9 747 460 €-28 805 €—Publics
31/12/2020Non publiéeComplets0 €—-2 661 422 €-52 654 €—Publics
31/12/201812 mois*Complets0 €—1 175 002 €-43 602 €—Publics
31/12/201712 mois*Complets0 €—1 144 505 €-39 030 €—Publics
31/12/201612 mois*Complets0 €—1 086 743 €-50 215 €—Publics
31/12/2015Non publiéeComplets0 €—966 922 €-43 812 €—Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2021
complet · 12 mois
31/12/2020
complet · 12 mois
31/12/2018
complet · 12 mois
31/12/2017
complet · 12 mois
31/12/2016
complet · 12 mois
Total du bilan24 569 732 €15 741 549 €24 929 765 €24 762 732 €24 478 611 €
Capitaux propres16 355 421 €6 607 962 €17 511 164 €16 313 708 €15 146 624 €
Capital social9 100 840 €9 100 840 €11 301 000 €11 301 000 €11 301 000 €
Emprunts et dettes financières8 187 005 €9 107 219 €7 393 148 €8 420 087 €9 292 192 €
Disponibilités16 753 €19 002 €77 863 €19 982 €—
Dettes fournisseurs27 306 €26 368 €25 452 €28 936 €39 795 €
Charges financières134 168 €3 420 184 €265 808 €298 048 €341 806 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (16)

  1. 7 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20260106, annonce 1145 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  2. 7 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20260106, annonce 1146 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  3. 23 septembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital.

    BODACC B n° 20250182, annonce 1343 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  4. 17 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20250076, annonce 1624 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  5. 17 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20250076, annonce 1625 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  6. 17 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20250076, annonce 1623 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  7. 5 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210236, annonce 783 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  8. 15 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20210010, annonce 628 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  9. 15 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20210010, annonce 629 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  10. 24 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital.

    BODACC B n° 20190226, annonce 660 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  11. 9 juillet 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20190130, annonce 675 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  12. 6 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20180228, annonce 3387 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  13. 23 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170125, annonce 2670 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  14. 6 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20170003, annonce 3379 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  15. 6 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20170003, annonce 3380 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  16. 18 mars 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    BODACC B n° 20140054, annonce 367 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 64.20Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.