SOMMET

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des sociétés holding » · Entreprises de la commune Les Hôpitaux-Neufs · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 31 juillet 2022 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20220147, annonce 737 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 12 avril 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 22 avril 2013)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20220072, annonce 851 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 11 janvier 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20220007, annonce 862 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 3 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210149, annonce 1578 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 9 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200153, annonce 3018 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 17 décembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20190242, annonce 923 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 30 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190231, annonce 481 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180141, annonce 3954 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170091, annonce 5592 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 25 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160088, annonce 2661 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 5 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160110, annonce 600 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 26 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150084, annonce 4260 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 9 juin 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150108, annonce 313 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140051, annonce 4581 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 23 août 2013 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'activité

    BODACC A n° 20130162, annonce 408 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 10 avril 2013 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20130070, annonce 235 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.