SOGELINK
SIREN 432 993 780 · Portails Internet · Caluire-et-Cuire
SOGELINK (sas, société par actions simplifiée), SIREN 432993780, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 2000. Son activité principale déclarée est « Portails Internet » (code 63.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Caluire-et-Cuire (Rhône). Le répertoire recense 7 établissements, dont 3 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 200 à 249 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | SOGELINK |
|---|---|
| SIREN | 432 993 780 |
| SIRET du siège | 432 993 780 00043 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 1er octobre 2000 |
| Catégorie d'entreprise | Entreprise de taille intermédiaire (ETI) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 29 décembre 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 3 juin 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | 200 à 249 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Portails Internet (63.12Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 58.29Y — Édition d’autres logiciels |
Toutes les entreprises de l'activité « Portails Internet » · Entreprises de la commune Caluire-et-Cuire · Entreprises du département Rhône
Établissements (7)
3 actifsSiège
| SIRET | 432 993 780 00043 |
|---|---|
| Adresse | 131 CHEMIN DU BAC A TRAILLE, 69300 CALUIRE-ET-CUIRE |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 432 993 780 00076 | Caluire-et-Cuire | 62.01Z | 18 janvier 2022 |
| 432 993 780 00068 | Angers | 62.02A | 7 janvier 2022 |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 432 993 780 00050 | Lognes | 62.02A | 31 octobre 2013 |
| 432 993 780 00035 | Lyon 3e Arrondissement | 72.2C | 1er juillet 2002 |
| 432 993 780 00027 | Miribel | 72.2Z | 26 mars 2001 |
| 432 993 780 00019 | Vénissieux | 72.2Z | 1er octobre 2000 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (26)
10 février 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20220029, annonce 2073 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon · annonce source
7 décembre 2021 · Ventes et cessions · Avis initial
ILTR SAS au capital de 244 000 € Siège social : 35, rue du Château d'Orgemont 49000 Angers 441 354 776 RCS Angers ET SOGELINK SAS au capital de 161 370 € Siège social : 131, chemin du Bac à Traille 69300 Caluire & Cuire 432 993 780 RCS Lyon AVIS DE PROJET DE FUSION Par acte SSP en date à Caluire & C
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
BODACC A n° 20210237, annonce 1542 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon · annonce source
16 juillet 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20210137, annonce 3304 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
29 novembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial
Acte sous seing privé en date du 30/09/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de SDE DE LYON le 02/11/2020, Dossier 2020 00052181 6904P61 2020 A 17219 Adresse de l'ancien propriétaire : 39 bis Rue de Marseille 69007 LYON. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Chemin du Bac à Traille 69300 CA
Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
BODACC A n° 20200232, annonce 1456 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
30 juillet 2020 · Ventes et cessions · Avis initial
AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte SSP du 27/07/2020, la société SPRINGEO, SASU au capital de 11 150 €, dont le siège social est 131 chemin du Bac à Traille 69300 Caluire & Cuire - 802 034 207 RCS Lyon, et la société SOGELINK, SASU au capital de 161 370 €, dont le siège social est 131, ch
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
BODACC A n° 20200146, annonce 1477 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
2 avril 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20200066, annonce 1515 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
28 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20190229, annonce 4441 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
27 décembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20170248, annonce 1756 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
26 septembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20170184, annonce 1135 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
14 mars 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20170051, annonce 1249 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
29 mars 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'activité. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SOGEDATA Sté par actions simplifiée RCS B 532581071, 131 Chemin du Bac à Traille 69300 CALUIRE-ET-CUIRE. Modification du capital.
BODACC B n° 20160062, annonce 2709 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
25 novembre 2015 · Ventes et cessions · Avis initial
AVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à Lyon du 18 novembre 2015,La société SOGEDATA, société par actions simplifiée au capital de 10 000,00 euros, dont le siège social est 131 chemin du Bac à Traille 69300 Caluire et Cuire, immatriculée sous le numéro 532 581 071 RCS
Autre achat, apport, attribution
BODACC A n° 20150227, annonce 622 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
12 août 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20150153, annonce 2481 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
29 janvier 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : CONSEIL ET DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE RCS 333277242, 2 et 4 Rue Du Suffrage Universel Le Mandinet II Bâtiment A 77185 LOGNES. Modification du capital.
BODACC B n° 20140020, annonce 2568 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
30 septembre 2013 · Ventes et cessions · Avis initial
SOGELINK SAS au capital de 150 000 eurosSiège social : 131, Chemin du bac à Traille69300 CALUIRE ET CUIRE432 993 780 RCS LYONAVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte SSP en date à Lyon du 19/09/2013,La Société CONSEIL ET DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE, SAS au capital de 76 224,51 euros, immatriculée
Autre achat, apport, attribution
BODACC A n° 20130188, annonce 987 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
30 septembre 2013 · Ventes et cessions · Avis initial
AVIS DE PROJET DE FUSION.Aux termes d'un acte SSP en date à Lyon du 19/09/2013,La Société CONSEIL ET DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE, SAS au capital de 76 224,51 euros, immatriculée au RCS de MEAUX, sous le numéro 333 277 242, dont le siège social est situé 2-4 rue du Suffrage Universel, Le Mandinet II,
Autre achat, apport, attribution
BODACC A n° 20130188, annonce 1229 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source
10 juillet 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20130131, annonce 2540 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
14 novembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20120220, annonce 2236 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
27 juin 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20120122, annonce 2915 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
21 août 2011 · Ventes et cessions · Avis initial
Vente ou cession
Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
BODACC A n° 20110161, annonce 326 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20110025, annonce 8794 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20110025, annonce 8795 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20110025, annonce 8793 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
14 octobre 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20100200, annonce 2672 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
17 juin 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20100116, annonce 1771 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
27 septembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20090186, annonce 2168 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 63.12Z) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.
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- F.M.C.PLUS · Lyon 7e Arrondissement
Marchés publics attribués (94)
| Notification | Objet | Acheteur | Nature | Montant notifié |
|---|---|---|---|---|
| 17 juin 2026 | MIGRATION, MISE A DISPOSITION ET MAINTENANCE DE LA SOLUTION GEODP, ET PRESTATIONS ASSOCIEES | COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE | Marché | 215 999 € |
| 26 mai 2026 | Acquisition et mise en oeuvre d'un droit d'usage d'une solution informatique de gestion du risque amiante et de l'ensemble des diagnostics techniques | IDF HABITAT | Marché | 251 000 € |
| 29 avril 2026 | MAINTIEN EN CONDITIONS OPERATIONNELLES, FORMATION ET PARAMETRAGE DE L’APPLICATION SHERPA | CU LIMOGES METROPOLE | Marché | 50 000 € |
| 29 avril 2026 | ACQUISITION APPLI SHERPA | CU LIMOGES METROPOLE | Marché | 50 000 € |
| 18 mars 2026 | Maintenance et prestations associées du logiciel SHERPA | COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE | Marché | 80 000 € |
| 11 février 2026 | MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LE DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE | DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE | Marché | 100 000 € |
| 4 février 2026 | LOT 1 - Prestations d’assistance à l’établissement et à la gestion des déclarations préalables à la réalisation de travaux à proximité des réseaux (DT, DICT, DT-DICT conjointe, ATU) et des réponses (récépissés, plans, consignes) | COMMUNE DE GENNEVILLIERS | Marché | 3 000 000 € |
| 26 janvier 2026 | Maintenance et Prestations connexes au logiciel de gestion des équipements de la route - Applications SHERPA et LITTERALIS | DEPARTEMENT DE L AUDE | Marché | 60 000 € |
| 22 janvier 2026 | MAINTENANCE DES SOLUTIONS LITTERALIS ET GEODP PERMETTANT DE GERER L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA VDN ET DE LA CAN | CA DU NIORTAIS | Marché | 89 990 € |
| 20 janvier 2026 | Maintenance et hébergement du logiciel Litteralis Expert n°25MV73 | COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE | Marché | 19 700 € |
| 2 janvier 2026 | MS0 ACHAT, MAINTENANCE ET EVOLUTION DES LOGICIELS ET MATERIELS DE LA GAMME GEODP | EURO-METROPOLE DE METZ | Marché | 50 000 € |
| 1er janvier 2026 | Maintenance logiciel Amiante 360 | DEPARTEMENT DU VAR | Marché | 55 200 € |
| 28 novembre 2025 | PRESTATIONS DE TRAITEMENT ET GESTION EXTERNALISES DES DT DICT ATU SUR PLATEFORME D ECHANGE ET CARTOGRAPHIE DES CHANTIERS | COMMUNE D'ANTIBES | Marché | 80 000 € |
| 27 novembre 2025 | Maintenance, acquisitions et prestations complémentaires-logicielle Littéralis | DEPARTEMENT DU CALVADOS | Marché | 120 000 € |
| 24 novembre 2025 | Maintenance et évolutions de la solution logicielle de gestion de l'occupation du domaine public et prestations associées | METROPOLE NANTES METROPOLE | Marché | 220 000 € |
| 14 novembre 2025 | Tierce maintenance applicative avec hébergement du logiciel GEODP ainsi que des prestations et fournitures ponctuelles pour la mairie de Saint-Herblain. | COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN | Marché | 48 000 € |
| 30 octobre 2025 | Maintenances, acquisitions, évolutions et prestations associées du logiciel de gestion des arrêtés liés à la réglementation de la circulation | DEPARTEMENT DE LA SAVOIE | Marché | 100 000 € |
| 23 octobre 2025 | MAINTENANCE SUIVI LOGICIEL GEODP | COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN | Marché | 100 436 € |
| 19 octobre 2025 | Droits d'usage de la solution, maintenance et suivi pour DICT.FR (SOGELINK) | DEPARTEMENT DU CALVADOS | Marché | 240 000 € |
| 15 octobre 2025 | LOT1 PRESTATIONS DEDIEES A LA MISE EN ŒUVRE DE LA REGLEMENTATION RELATIVE A L EXECUTION DE TRAVAUX A PROSIMITE DE CERTAINS OUVRAGE SOUTERRAIN AERIENS | COMMUNE DE MEUDON | Marché | 2 000 000 € |
| 15 octobre 2025 | AMO DECLARATION REALISATION TRAVAUX PROXIMITE DES RESEAUX | COMMUNE D ASNIERES SUR SEINE | Marché | 500 000 € |
| 15 octobre 2025 | ASSISTANCE A L ETABLISSEMENT ET GESTION DES DECLARATIONS PREALABLES REALISATION TRAVAUX A PROXIMITE DES RESEAUX DT DICT DT-DICT CONJOINTES ATU ETDES REPONSES | COMMUNE DE VILLEPINTE | Marché | 6 000 000 € |
| 15 octobre 2025 | Assistance pour DT DICT ATU | SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION COLLECTIVE DE GONESSE ET VILLIERS-LE-BEL | Marché | 416 667 € |
| 15 octobre 2025 | Assistance pour DT DICT ATU | COMMUNE DE VILLIERS LE BEL | Marché | 416 667 € |
| 15 octobre 2025 | Lot 1 : Prestations d¿assistance à l¿établissement et à la gestion des déclarations préalables à la réalisation de travaux à proximité des réseaux (DT, DICT, DT-DICT conjointe, ATU) et des réponses (Récépissés, plans, consignes) | PLAINE COMMUNE | Marché | 2 000 000 € |
| 15 octobre 2025 | SIPPEREC 2025244 - LOT No1 : PRESTATIONS D¿ASSISTANCE A L¿ETABLISSEMENT ET A LA GESTION DES DECLARATIONS PREALABLES A LA REALISATION DE TRAVAUX A PROXIMITE DES RESEAUX (DT, DICT, DT-DICT CONJOINTE, ATU) ET DES REPONSES (RECEPISSES, PLANS, CONSIGNES) | COMMUNE DE SURESNES | Marché | 600 000 € |
| 15 octobre 2025 | Prestations dédiées à la mise en œuvre de la réglementation relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution - Prestations d’assistance à l’établissement et à la gestion des déclarations préalables à la réalisation de travaux à proximité des réseaux et des réponses | SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR LES ENERGIES ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION | Marché | 1 000 000 € |
| 14 octobre 2025 | PRESTATION D'ASSISTANCE A L'ETABLISSEMENT ET A LA GESTION DES DECLARATIONS PREALABLES A LA REALISATION DE TRAVAUX | COMMUNE DE VILLENEUVE LA GARENNE | Marché | 1 000 000 € |
| 28 août 2025 | CONTRAT D HEBERGEMENT ET DE MAINTENANCE POUR LE LOGICIEL GEODP PLACIER ET TERRASSES | COMMUNE D'ANTIBES | Marché | 7 612 € |
| 22 août 2025 | Gestion dématérialisée de la procédure des Déclarations de Travaux (DT) et des Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT) via une plateforme internet et délégation de gestion pour la Ville de Neuilly-sur-Seine | COMMUNE DE NEUILLY SUR SEINE | Marché | 180 000 € |
| 6 août 2025 | MAINTENANCE POUR LE LOGICIEL GEODP | COMMUNE DE BEZIERS | Marché | 108 062 € |
| 7 juillet 2025 | Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution logicielle de gestion de l'occupation du domaine public | BREST METROPOLE | Marché | 200 000 € |
| 10 juin 2025 | Utilisation d’une solution en ligne pour la gestion des déclarations de travaux entre gestionnaires de réseaux, collectivités territoriales et entreprises | BREST METROPOLE | Marché | 120 000 € |
| 29 avril 2025 | MAINTENANCE DES LOGICIELS SHERPA GESTION, PROJETS DE DEFINITION ET PRESTATIONS ASSOCIEES | COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE | Marché | 40 000 € |
| 23 avril 2025 | Déclaration de travaux (DT) auprès des opérateurs de réseaux pour les opérations routières de la DREAL Pays de la Loire | DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE | Marché | 45 000 € |
| 22 avril 2025 | Marché public relatif aux opérations de traitement des réponses aux DT-DICT et accès à une plateforme dématérialisée pour les déclarations de projets et de travaux | S.MIXTE POUR L'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DES VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNE | Marché | 72 000 € |
| 1er avril 2025 | PACK AVANTAGE-PACK DOCUMENTS SERENITE-ASTREINTE ATU ENTRE 101 ET 200 | COMMUNE DE DRANCY | Marché | 42 950 € |
| 25 mars 2025 | MAINTENANCE du logiciel LITTERALIS EXPERT et Projet de définition | DEPARTEMENT DU VAR | Marché | 89 000 € |
| 17 mars 2025 | Maintenance et assistance relatives à la solution GEODP et prestations associées@R1D4012 | COMMUNE DE REIMS | Marché | 54 146 € |
| 28 février 2025 | FF - MAINTENANCE DU LOGICIEL GEODP - GESTION DES DROITS DE VOIRIE | METROPOLE NICE COTE D AZUR | Marché | 1 200 000 € |
| 4 février 2025 | Maintenance et hébergement d’une solution de gestion des droits de place des marchés commerçants, des encaissements et de la facturation, et prestations associées | COMMUNE D ANTONY | Marché | 2 667 € |
| 31 janvier 2025 | maintenance et les prestations associées de la solution de gestion des occupations du domaine public, activité de commerces et publicité | COMMUNE DE NIMES | Marché | 29 688 € |
| 21 janvier 2025 | Maintenance et prestations associées de la solution de gestion des occupations du domaine public activité de commerces et publicité | COMMUNE DE NIMES | Marché | 118 753 € |
| 17 janvier 2025 | CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LE LOGICIEL LITTERALIS EXPERT | COMMUNE D'ANTIBES | Marché | 3 155 € |
| 31 décembre 2024 | CONTRAT CADRE SOGELINK GEODP | SYNDICAT MIXTE DU SECTEUR CENTRAL DU VAL DE MARNE - INFOCOM 94 - | Marché | 40 000 € |
| 13 décembre 2024 | LOGICIEL DE GESTION DES DT, DICT ET ATU | EAU D 'AZUR | Marché | 110 000 € |
| 6 décembre 2024 | MAINTENANCE CORRECTIVE,PREVENTIVE,ADAPTATIVE,INFOGERANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES LOGICIELS SHERPA ET LITTERALIS | DEPARTEMENT DE L ARIEGE | Marché | 71 825 € |
| 26 novembre 2024 | Acquisition d'une solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT | SRD | Marché | 23 290 € |
| 26 novembre 2024 | Contrat de maintenance, d'assistance et prestations associées de la solution GEODP Voirie et Placier | COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE | Marché | 50 000 € |
| 14 novembre 2024 | CONTRAT D HEBERGEMENT MAINTENANCE ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES DU LOGICIEL GEODP HALLES ET MARCHES | COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE | Marché | 80 000 € |
Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 94 marchés) : 30 152 240 €.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.