SIFin
Cessée (Sirene)

SNC DU BAYLES

SIREN 409 293 693 · Fréchède

SNC DU BAYLES (société en nom collectif), SIREN 409293693, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 21 février 2020. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 1996. Son siège est situé à Fréchède (Hautes-Pyrénées). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationSNC DU BAYLES
SIREN409 293 693
SIRET du siège409 293 693 00027
Catégorie juridiqueSociété en nom collectif (5202)
Date de création1er septembre 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 21 février 2020
Dernier traitement Sirene17 juin 2026
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale63.1E
NomenclatureNAF rév. 1 (2003)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF rév. 1 (2003)). Il n'est pas converti.

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET409 293 693 00027
AdresseCHEZ MME DABAN GENEVIEVE, 65220 FRECHEDE
ÉtatFermé
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
409 293 693 00019Sénac63.1E1er septembre 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 27 février 2020 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20200041, annonce 2859 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.