Active (Sirene)

SEVA

SIREN 403 076 565 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Sisteron

SEVA (association déclarée), SIREN 403076565, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 février 1994. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	SEVA
SIREN	403 076 565
SIRET du siège	403 076 565 00015
Catégorie juridique	Association déclarée (9220)
Date de création	16 février 1994
Catégorie d'entreprise	Non publié
Économie sociale et solidaire	Oui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Sisteron · Entreprises du département Alpes-de-Haute-Provence

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	403 076 565 00015
Adresse	AVENUE PAUL ARENE, 04200 SISTERON
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (0)

Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Alpes-de-Haute-Provence, dans l'ordre du répertoire.

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Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.