Active (Sirene)

SEQUANE REAL ESTATE

SIREN 992 114 140 · Franey

SEQUANE REAL ESTATE (société civile immobilière), SIREN 992114140, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 septembre 2025. Son siège est situé à Franey (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	SEQUANE REAL ESTATE
SIREN	992 114 140
SIRET du siège	992 114 140 00013
Catégorie juridique	Société civile immobilière (6540)
Date de création	23 septembre 2025

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 23 septembre 2025
Dernier traitement Sirene	8 octobre 2025
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	00.00Z
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	00.00Y

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	992 114 140 00013
Adresse	25 CHEMIN DU RANG, 25170 FRANEY
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

12 octobre 2025 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20250196, annonce 588 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

SCI JT INVEST · Besançon
CCM INVEST · Miserey-Salines
LA FENOTTE · Liesle
SCI SOLFIMO · Morteau
EV2M · Gennes
GFA DES CERISIERS · Voillans

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.