SEL APT
SIREN 797 488 343 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Apt
SEL APT (association déclarée), SIREN 797488343, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 31 juillet 2013. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Apt (Vaucluse). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SEL APT |
|---|---|
| SIREN | 797 488 343 |
| SIRET du siège | 797 488 343 00022 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 31 juillet 2013 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2014 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Apt · Entreprises du département Vaucluse
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 797 488 343 00022 |
|---|---|
| Adresse | CBE PEPINIERE ENTREPRISES B. CHEVAL, AVENUE EUGENE BAUDOUIN, 84400 APT |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 797 488 343 00014 | Apt | 94.99Z | 31 juillet 2013 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Vaucluse, dans l'ordre du répertoire.
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.